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Le directeur de la publication du présent site est Dominique Baud-Bertrand en sa qualité de Président-Directeur Général.
Le Site internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le Site sont la propriété soit de la société DBB Conseil RH, soit de clients qui auront autorisé la société DBB Conseil RH à produire leurs données, soit de l’achat d’art dont l’agence s’est acquittée.
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II. Hébergement
Le prestataire assurant l’hébergement du site est la société OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

III. Crédits
Le Site a été conçu par Atelier 25 – 23 rue Boyer – 75020 Paris, inscrit au Répertoire des Entreprises sous le n° 488 567 892, et développé par Guillaume Delaballe – 2 rue Gustave Rouanet – 75018 Paris, inscrit au Répertoire des Entreprises sous le n° 444 835 078.
Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site, sont la propriété de DBB Conseil RH et/ou sont utilisées par celle-ci avec l’accord des titulaires des droits: Patrick Anglard, Getty Images, Fotolia.
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IV. Gestion des cookies
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V. Fonctionnement et utilisation du Site
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VI. Les liens externes
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VII. Contenus illicites et bonnes mœurs
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VIII. Charte de déontologie et de discrimination
En tant que membre du Syntec – Recrutement, DBB Conseil RH travaille en conformité avec les règles de déontologie de la profession et les dispositions légales en matière de traitement des données personnelles des candidats afin de prévenir tout risque de discrimination. De ce fait, les fonctions et titres sont présentés à titre générique au masculin.
DBB Conseil RH est signataire de la Charte de la Diversité.

IX. Protection des données : Informatique & Libertés
DBB Conseil RH informe les Utilisateurs du présent Site que les données communiquées peuvent permettre de:
- Proposer des opportunités d’emplois en rapport avec leurs compétences, leurs aptitudes professionnelles, leurs disponibilités et leurs souhaits.
- Evaluer leurs compétences par rapport à une fonction.
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X. Droit applicable
Les présentes dispositions sont soumises au droit français.

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